SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE - Permis de construire et DP

Active
200072486 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaulx-en-Velin.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 69120 à VAULX EN VELIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SYMALIM
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2017 - 20/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2017 - 20/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

2 autorisations sur la période 06/03/2017 - 20/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Vaulx-en-Velin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9100 Che De La Bletta, Vaulx-en-Velin (69120) DP Locaux AI11 542 868 m² 8 m² 2020/02/20
9100 Chemin De La Bletta, Vaulx-en-Velin (69120) PC Locaux AI11 542 868 m² 291 m² 2017/03/06

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE ?
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DE L'ILE DE MIRIBEL-JONAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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