Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mende.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 48000 à Mende.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/07/2022 - 08/07/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/07/2022 - 08/07/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
1 autorisation sur la période 08/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mende.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE ?
SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE L ECOLE DEPARTEMENTALE DE MUSIQUE DE LA LOZERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.