SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Entrelacs.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 73410 à ENTRELACS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/06/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2015 - 10/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
2 autorisations sur la période 08/10/2015 - 10/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Entrelacs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Chalet, Entrelacs (73410) | PC Mixte | D1044, D1043 | 1 525 m² | 295 m² | 2017/03/10 |
| Bassa, Saint-Ours (73410) | PC Logement | B1149 | 663 m² | 323 m² | 2015/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE FERME DU BELVEDERE DE LA CHAMBOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.