Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ile De Tatihou, Saint-Vaast-la-Hougue (50550) | PA | A0411, A0410 | 22 020 m² | 2021/06/25 |
SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE - Permis d'aménager
Active
255001737
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 02/11/1965
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vaast-la-Hougue.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 50000 à Saint-Lô.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Sigle
- SYMEL
- Date de création
- 02/11/1965
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2021 - 25/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/06/2021 - 25/06/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
1 autorisation sur la période 25/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vaast-la-Hougue.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT MIXTE MANCHE NUMERIQUE
SIREN 255003592
Même secteur et même département
131 autorisations
131 PC
SYNDICAT DEP D'ENERGIES DE LA MANCHE
SIREN 255002883
Même secteur et même département
51 autorisations
51 PC
CA DU COTENTIN
SIREN 200067205
Même secteur et même département
38 autorisations
25 PC
6 PA
7 PD
CA SAINT-LO AGGLO
SIREN 200066389
Même secteur et même département
21 autorisations
18 PC
2 PA
1 PD
CC COUTANCES MER ET BOCAGE
SIREN 200067023
Même secteur et même département
19 autorisations
8 PC
9 PA
2 PD
CA MONT-SAINT-MICHEL-NORMANDIE
SIREN 200069425
Même secteur et même département
17 autorisations
16 PC
1 PD
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE ?
SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE ESPACES LITTORAUX MANCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable