2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Florac Trois Rivières.
SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 48400 à Florac Trois Rivières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2015 - 05/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/09/2015 - 05/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Florac Trois Rivières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De Saint Julien Du Gourg, Florac Trois Rivières (48400) | PC Locaux | A1493 | 1 493 m² | 128 m² | 2020/09/05 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Julien Du Gourg, Florac Trois Rivières (48400) | PC Locaux | A1583, A1579 | 1 783 m² | 135 m² | 2015/09/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
