SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE - Permis de construire et DP

Active
254800345 Syndicat mixte fermé PME Créée le 18/04/1977

Infos clés

Siège

Lozère (48)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Florac Trois Rivières.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 48400 à FLORAC TROIS RIVIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SM-ESL
Date de création
18/04/1977
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/09/2015 - 05/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/09/2015 - 05/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

2 autorisations sur la période 01/09/2015 - 05/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Florac Trois Rivières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De Saint Julien Du Gourg, Florac Trois Rivières (48400) PC Locaux A1493 1 493 m² 128 m² 2020/09/05
Saint Julien Du Gourg, Florac Trois Rivières (48400) PC Locaux A1583, A1579 1 783 m² 135 m² 2015/09/01

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE ?
SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE ENVIRONNEMENT SUD LOZERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides