2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE EAUX DURANCE VENTOUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bonnieux.
SYNDICAT MIXTE EAUX DURANCE VENTOUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 84460 à Cheval-Blanc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE EAUX DURANCE VENTOUX compte 3 autorisations recensées sur la période 13/03/2014 - 28/02/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE EAUX DURANCE VENTOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 13/03/2014 - 28/02/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bonnieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE EAUX DURANCE VENTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bregavon, Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) | PC Locaux | 0G898 | 400 m² | 60 m² | 2022/02/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Pied Caud, Taillades (84300) | PC Locaux | AN74 | — | 525 m² | 2017/09/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd N 232 Qr Beaumes Sur Sorgue Sud, Bonnieux (84480) | DP Locaux | F986, F4 | 31 205 m² | 17 m² | 2014/03/13 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
