Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carrouges.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 61320 à Carrouges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE compte 4
autorisations recensées
sur la période 17/03/2015 - 25/03/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
17/03/2015 - 25/03/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
4 autorisations sur la période 17/03/2015 - 25/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Carrouges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE ?
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL REGIONAL NORMANDIE MAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.