SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200050441 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/01/2015

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaufort-en-Anjou.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 49250 à BEAUFORT-EN-ANJOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SMBAA
Date de création
01/01/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/07/2024 - 29/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/07/2024 - 29/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

1 autorisation sur la période 29/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Beaufort-en-Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Boulevard Du Rempart, Beaufort-en-Anjou (49250) PC Locaux AX1124, AX782 427 m² 521 m² 2025/01/29

Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

1 autorisation sur la période 09/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Ménitré. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Du Pignon Blanc, La Ménitré (49250) PA C1219, C1314 22 645 m² 2024/07/09

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS ?
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN DE L'AUTHION ET DE SES AFFLUENTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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