2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE CHAMBOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lucenay-l'Évêque.
SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE CHAMBOUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 21210 à Saint-Martin-de-la-Mer.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE CHAMBOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 06/01/2014 - 01/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE CHAMBOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/01/2014 - 01/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Lucenay-l'Évêque.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU BARRAGE DE CHAMBOUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lac De Chamboux, Saint-Martin-de-la-Mer (21210) | PC Logement | AB281 | 257 351 m² | 66 m² | 2017/12/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vareilles, Lucenay-l'Évêque (71540) | PC Locaux | A403 | 4 894 m² | 128 m² | 2014/01/06 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
