SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE - Permis de construire et DP

Active
200092252 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2020

Infos clés

Siège

Tarn (81)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazamet.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 81200 à AUSSILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/01/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/02/2020 - 21/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/02/2020 - 21/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

2 autorisations sur la période 25/02/2020 - 21/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Mazamet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
53 Rue De La Ferronnerie, Mazamet (81200) PC Locaux AP90 2 198 m² 354 m² 2021/06/21
La Mejane, Mazamet (81200) PC Locaux K785 870 m² 194 m² 2020/02/25

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE ?
SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES VALLEES DE L'ARNETTE ET DU THORE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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