Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Isola.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 06000 à Nice.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR compte 8
autorisations recensées
sur la période 17/05/2013 - 17/04/2023,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
8
Période couverte
17/05/2013 - 17/04/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
4 autorisations sur la période 28/04/2014 - 17/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Isola. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
4 autorisations sur la période 17/05/2013 - 29/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Isola. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR ?
SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DES STATIONS DU MERCANTOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.