2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT CHAZELLES-VIRICELLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chazelles-sur-Lyon.
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT CHAZELLES-VIRICELLES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 42140 à Chazelles-sur-Lyon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT CHAZELLES-VIRICELLES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2024 - 13/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT CHAZELLES-VIRICELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/04/2024 - 13/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chazelles-sur-Lyon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET ASSAINISSEMENT CHAZELLES-VIRICELLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chez Villard, Viricelles (42140) | PC Locaux | A712, A537 | 15 059 m² | 30 m² | 2026/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Marius Venet, Chazelles-sur-Lyon (42140) | PC Locaux | AB567 | 3 720 m² | 123 m² | 2024/04/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
