2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU MAUMONT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Favars.
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU MAUMONT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 19330 à Favars.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU MAUMONT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2019 - 18/08/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU MAUMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2019 - 18/08/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Favars.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DES EAUX DU MAUMONT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1521 Route De Seilhac, Saint-Mexant (19330) | PC Locaux | 0B717, 0B887 | 9 390 m² | 26 m² | 2023/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Sources, Favars (19330) | PC Locaux | AA89, AA90 | 1 174 m² | 82 m² | 2019/05/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
