Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Aeroport Auch-Gers Place R, Auch (32000) | PA | DT14, DT24 | 560 000 m² | 2013/06/03 |
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH - Permis d'aménager
Active
200027340
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 17/12/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auch.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 32000 à Auch.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 52.23Z - Services auxiliaires des transports aériens
- Section NAF
- H - Transports et entreposage
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/12/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2013 - 03/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2013 - 03/06/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
1 autorisation sur la période 03/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Auch.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT TERRITOIRE D ENERGIE GERS
SIREN 253200075
Même secteur et même département
65 autorisations
65 PC
SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE ET DE TRAITEMENT DES DECHETS DU GERS-TRIGONE-
SIREN 253201842
Même secteur et même département
13 autorisations
13 PC
ETABLISSEMENT PUBLIC DE SANTE DE LOMAGNE
SIREN 200022754
Même secteur et même département
12 autorisations
12 PC
SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
SIREN 283200012
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
CC DE LA GASCOGNE TOULOUSAINE
SIREN 200023620
Même secteur et même département
10 autorisations
8 PC
2 PA
COMMUNAUTE DE COMMUNES BASTIDES DE LOMAGNE
SIREN 200034726
Même secteur et même département
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH ?
SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE GESTION DE L'AERODROME D'AUCH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable