2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de démolir
1
SYNDICAT MIXTE DE CHATENAY-MALABRY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châtenay-Malabry.
SYNDICAT MIXTE DE CHATENAY-MALABRY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DE CHATENAY-MALABRY compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2023 - 10/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE CHATENAY-MALABRY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Châtenay-Malabry.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Jean-Baptiste Clement Che De La Sablonniere, Châtenay-Malabry (92290) | PD | S82 | 22 331 m² | 2023/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
