SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-en-Faucigny.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 74800 à SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Sigle
- SM3A
- Date de création
- 03/11/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) compte 5 autorisations recensées sur la période 08/09/2016 - 15/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
5 autorisations sur la période 08/09/2016 - 15/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-en-Faucigny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 300 Chemin Des Pres Moulin Les Pres Du Moulin, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | AH58, AH57 | 62 364 m² | 35 m² | 2025/05/15 |
| 0433 Rue De Bajolet, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | DP Locaux | AH82, AC82 | 16 198 m² | 73 m² | 2025/03/25 |
| Chemin Des Pres Moulin Sous Rosset, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | AH65, AH64 | 49 867 m² | 49 m² | 2023/11/22 |
| Chemin Des Pres Moulin Les Pres Du Moulin, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | AH54, AH15 | 50 867 m² | 32 m² | 2023/07/05 |
| Les Pres Du Moulin, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | AH15, AH16 | 62 364 m² | 97 m² | 2016/09/08 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.