2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DU PAS DES BETES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Noailhac.
SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DU PAS DES BETES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 81090 à Lagarrigue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DU PAS DES BETES compte 3 autorisations recensées sur la période 03/06/2021 - 30/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DU PAS DES BETES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 03/06/2021 - 30/06/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Noailhac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DU PAS DES BETES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De La Prade La Beloterie, Noailhac (81490) | PC Locaux | E381 | — | 94 m² | 2023/06/30 |
| Route Du Sidobre Terme Redon, Noailhac (81490) | PC Locaux | D139 | — | 50 m² | 2023/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Usine, Lagarrigue (81090) | PC Locaux | A738, A739 | 8 544 m² | 1 195 m² | 2021/06/03 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
