Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marseillan.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 34340 à Marseillan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC compte 6
autorisations recensées
sur la période 21/02/2013 - 05/08/2026,
dans 3
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
6
Période couverte
21/02/2013 - 05/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
3 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
6 autorisations sur la période 21/02/2013 - 05/08/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Marseillan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC ?
SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE D ADDUCTION D EAU DES COMMUNES DU BAS LANGUEDOC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.