2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE MONTBAZENS- RIGNAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Condom-d'Aubrac.
SYNDICAT MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE MONTBAZENS- RIGNAC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 12220 à Montbazens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE MONTBAZENS- RIGNAC compte 2 autorisations recensées sur la période 17/08/2017 - 06/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE MONTBAZENS- RIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/08/2017 - 06/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Condom-d'Aubrac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE ADDUCTION EAU POTABLE DE MONTBAZENS- RIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Prat Maruel, Lassouts (12500) | PC Locaux | A536, A531 | 45 950 m² | 1 192 m² | 2021/09/06 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Salgues, Condom-d'Aubrac (12470) | DP Locaux | BI211, BI3 | 12 067 m² | 7 m² | 2017/08/17 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
