Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pierrelatte.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 26700 à Pierrelatte.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME compte 1
autorisation recensée
sur la période 16/07/2026 - 16/07/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/07/2026 - 16/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
1 autorisation sur la période 16/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pierrelatte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE DEVELOPPEMENT LA GESTION L EXPLOITATION DES TERRAINS DE L AERODROME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.