SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Panissières.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 69590 à SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/05/1953
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2016 - 26/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
2 autorisations sur la période 04/10/2016 - 26/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Panissières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Du Plomb, Pomeys (69590) | PC Locaux | A751 | 29 765 m² | 1 142 m² | 2022/04/26 |
| Chez Dejoint, Panissières (42360) | PC Locaux | AR63 | 1 922 m² | 102 m² | 2016/10/04 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DES MONTS DU LYONNAIS ET DE LA BASSE VALLEE DU GIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.