2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE RENOVATION ET DE GESTION DE LA PISCINE D'AIGUELEZE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivières.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE RENOVATION ET DE GESTION DE LA PISCINE D'AIGUELEZE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 81600 à Rivières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE RENOVATION ET DE GESTION DE LA PISCINE D'AIGUELEZE compte 1 autorisation recensée sur la période 31/07/2026 - 31/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE RENOVATION ET DE GESTION DE LA PISCINE D'AIGUELEZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rivières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DE RENOVATION ET DE GESTION DE LA PISCINE D'AIGUELEZE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Lapérouse, Rivières (81600) | PC Locaux | AC39 | 13 557 m² | 17 m² | 2026/07/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
