2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT INTER-COLLECTIVITES DES EAUX DE LA REGION MANCELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Spay.
SYNDICAT INTER-COLLECTIVITES DES EAUX DE LA REGION MANCELLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 72700 à Spay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTER-COLLECTIVITES DES EAUX DE LA REGION MANCELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2022 - 27/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTER-COLLECTIVITES DES EAUX DE LA REGION MANCELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/10/2022 - 27/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Spay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTER-COLLECTIVITES DES EAUX DE LA REGION MANCELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Noes, Spay (72700) | PC Locaux | ZE124, ZE125 | 4 150 m² | 730 m² | 2026/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Vaudelay - Za D 5 Rue Des Noes, Spay (72700) | PC Locaux | ZE124, ZE125 | 4 150 m² | 391 m² | 2022/10/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
