2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chatuzange-le-Goubet.
SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 26120 à Montélier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS compte 4 autorisations recensées sur la période 03/01/2017 - 11/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/01/2017 - 11/08/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Chatuzange-le-Goubet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Charbonnieres, La Baume-d'Hostun (26730) | PC Locaux | A274 | 3 210 m² | 74 m² | 2022/10/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Chatuzange-le-Goubet
1 autorisation
La Baume-d'Hostun
1 autorisation
La Garde-Adhémar
1 autorisation
Montélier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
