SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS - Permis de construire et DP

Active
200040517 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chatuzange-le-Goubet.

Profil et organisation

SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 26120 à MONTELIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SID
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

Activité d’urbanisme de SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/01/2017 - 23/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

03/01/2017 - 23/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

3 autorisations sur la période 03/01/2017 - 23/04/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Chatuzange-le-Goubet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Liezerne, Chatuzange-le-Goubet (26300) PC Locaux AE216, AH389 34 255 m² 126 m² 2024/04/23
Charbonnieres, La Baume-d'Hostun (26730) PC Locaux A274 3 210 m² 74 m² 2022/10/10
Adresse Non Renseignée, Montélier (26120) PC Locaux 1 494 m² 2017/01/03

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

Sources des informations sur SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS ?
SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS ?
Le profil de SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT D'IRRIGATION DROMOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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