SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT - Permis de construire et DP

Active
200090843 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2020

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Concots.

Profil et organisation

SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46260 à VARAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2023 - 05/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/12/2023 - 05/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

2 autorisations sur la période 30/12/2023 - 05/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Concots.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De L'ormeau L'ormeau, Concots (46260) PC Locaux 0B48, 0B46 4 650 m² 514 m² 2026/02/05
Chemin De Quercy, Le Montat (46090) PC Locaux AC120, AC47 14 210 m² 455 m² 2023/12/30

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

Sources des informations sur SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT ?
SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT ?
Le profil de SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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