2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Concots.
SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46260 à Varaire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT compte 2 autorisations recensées sur la période 30/12/2023 - 05/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/12/2023 - 05/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Concots.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DU SUD-EST DU LOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'ormeau L'ormeau, Concots (46260) | PC Locaux | 0B48, 0B46 | 4 650 m² | 514 m² | 2026/02/05 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Quercy, Le Montat (46090) | PC Locaux | AC120, AC47 | 14 210 m² | 455 m² | 2023/12/30 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
