2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Boëge.
SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 74130 à Contamine-sur-Arve.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2020 - 18/04/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 27/06/2020 - 18/04/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Boëge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Vivier, Scientrier (74930) | PC Locaux | 0A755, 0A756 | 74 265 m² | 164 m² | 2020/06/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
