SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE - Permis de construire et DP

Active
200036440 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2013

Présentation détaillée de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Boëge.

Profil et organisation

SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 74130 à CONTAMINE-SUR-ARVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE compte 3 autorisations recensées sur la période 27/06/2020 - 18/04/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

27/06/2020 - 18/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

3 autorisations sur la période 27/06/2020 - 18/04/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Boëge.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1128 Rte Des Voirons Les Chables, Boëge (74420) PC Locaux OA1635 113 280 m² 120 m² 2023/04/18
Allee De L'industrie Aux Tuileries, Contamine-sur-Arve (74130) PC Locaux 0B1685, 0B389 2 183 m² 716 m² 2022/08/10
Route Du Vivier, Scientrier (74930) PC Locaux 0A755, 0A756 74 265 m² 164 m² 2020/06/27

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

Sources des informations sur SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE ?
SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE ?
Le profil de SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES EAUX DES ROCAILLES ET DE BELLECOMBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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