2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cassagnabère-Tournas.
SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 31800 à Saint-Gaudens.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 06/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/02/2013 - 06/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Cassagnabère-Tournas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Rural De Saint Clam, Monferran-Savès (32490) | DP Locaux | AC39 | 8 700 m² | 12 m² | 2017/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 81 Et Cr 22 Enclos Du Village, Cassagnabère-Tournas (31420) | PC Locaux | WK46B | 15 367 m² | 20 m² | 2013/02/21 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
