SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cassagnabère-Tournas.
Profil et organisation
SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 31800 à SAINT-GAUDENS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/07/1996
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 06/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
2 autorisations sur la période 21/02/2013 - 06/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Cassagnabère-Tournas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Rural De Saint Clam, Monferran-Savès (32490) | DP Locaux | AC39 | 8 700 m² | 12 m² | 2017/12/06 |
| Rd 81 Et Cr 22 Enclos Du Village, Cassagnabère-Tournas (31420) | PC Locaux | WK46B | 15 367 m² | 20 m² | 2013/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DES EAUX, DE LA BAROUSSE, DU COMMINGES ET DE LA SAVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.