Présentation détaillée de SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bolquère.
Profil et organisation
SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 66210 à Bolquère.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS compte 1
autorisation recensée
sur la période 01/10/2021 - 01/10/2021,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/10/2021 - 01/10/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
1 autorisation sur la période 01/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bolquère.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS ?
SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS ?
Le profil de SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES COPROPRIETES RESIDENCE APPART VACANCES CAP LOISIRS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.