Présentation détaillée de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 21 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 19 communes, principalement Lozanne.
Profil et organisation
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 69570 à Dardilly.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE compte 21
autorisations recensées
sur la période 03/02/2013 - 15/12/2024,
dans 19
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
21
Période couverte
03/02/2013 - 15/12/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
19 communes
Évolution annuelle des autorisations de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2015 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2024
1
0 %
1
0
0
2022
1
0 %
1
0
0
2021
1
-50,0 %
1
0
0
2019
2
+100,0 %
2
0
0
2017
1
0 %
1
0
0
2016
1
-80,0 %
1
0
0
2015
5
+25,0 %
5
0
0
2014
4
-20,0 %
4
0
0
2013
5
-
5
0
0
Permis de construire et DP de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
21 autorisations sur la période 03/02/2013 - 15/12/2024, réparties dans 19 communes, principalement à Lozanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE ?
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est associé à 21 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE ?
Le profil de SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE recense 21 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE concernent 19 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
