SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Châtelneuf.
Profil et organisation
SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 42600 à MONTBRISON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 09/03/2017, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
5 autorisations sur la période 25/10/2013 - 09/03/2017, réparties dans 5 communes, principalement à Châtelneuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Beauregard, Montbrison (42600) | PC Locaux | AT1218 | 4 113 m² | 344 m² | 2017/03/09 |
| Au Moulin, Saint-Thomas-la-Garde (42600) | PC Locaux | B394, B395 | 36 882 m² | 5 m² | 2016/04/19 |
| Adresse Non Renseignée, Châtelneuf (42940) | DP Locaux | — | — | 8 m² | 2013/12/29 |
| Pralong, Lérigneux (42600) | PC Locaux | AE247, AE248 | 1 701 m² | 56 m² | 2013/11/07 |
| Les Charbonnis, Roche-en-Forez (42600) | PC Locaux | AR313 | 1 336 m² | 50 m² | 2013/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Châtelneuf
1 autorisation
Lérigneux
1 autorisation
Montbrison
1 autorisation
Roche-en-Forez
1 autorisation
Saint-Thomas-la-Garde
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.