2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brioude.
SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 43100 à Brioude.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/04/2022 - 02/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/04/2022 - 02/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Brioude.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU BRIVADOIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Lamothe, Brioude (43100) | PC Locaux | ZE127 | 5 074 m² | 105 m² | 2022/08/30 |
| 2 Avenue De Lamothe, Brioude (43100) | PC Locaux | ZE127, ZE198 | 7 042 m² | 507 m² | 2022/04/21 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
