2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA RISLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nassandres sur Risle.
SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA RISLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 27170 à Nassandres sur Risle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA RISLE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2015 - 28/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA RISLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/12/2015 - 28/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Nassandres sur Risle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA VALLEE DE LA RISLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Village De L Eglise, Nassandres sur Risle (27550) | PC Locaux | C1200, C1202 | 12 287 m² | 1 250 m² | 2019/11/28 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plaine De L Eglise, Nassandres sur Risle (27550) | PC Locaux | C329 | 23 240 m² | 219 m² | 2015/12/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
