SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paluel.
Profil et organisation
SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 76450 à PALUEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 94.20Z - Activités des syndicats de salariés
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/02/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
Activité d’urbanisme de SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL compte 4 autorisations recensées sur la période 11/05/2016 - 29/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
4 autorisations sur la période 11/05/2016 - 29/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Paluel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Belvedere Hameau De Conteville, Paluel (76450) | PC Locaux | AA14 | — | 748 m² | 2016/07/29 |
| Rte Du Belvedere Hameau De Conteville, Paluel (76450) | PC Locaux | AA12 | — | 748 m² | 2016/07/11 |
| Rte Du Belvedere Hameau De Conteville, Paluel (76450) | PC Locaux | AA11 | — | 748 m² | 2016/05/17 |
| Rte Du Belvedere Hameau De Conteville, Paluel (76450) | PC Locaux | AA13 | — | 748 m² | 2016/05/11 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT CGT-FORCE OUVRIERE EDF CNPE DE PALUEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.