2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND VOCATION SCOLAIRE DES 5 VILLAGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Ouen-le-Mauger.
SYND VOCATION SCOLAIRE DES 5 VILLAGES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 76730 à Lestanville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND VOCATION SCOLAIRE DES 5 VILLAGES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2022 - 07/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND VOCATION SCOLAIRE DES 5 VILLAGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/04/2022 - 07/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Ouen-le-Mauger.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND VOCATION SCOLAIRE DES 5 VILLAGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Vallee, Saint-Pierre-Bénouville (76890) | PC Locaux | ZC121, ZC122 | 3 500 m² | 94 m² | 2022/06/07 |
| 142 Rte Du Manoir, Saint-Ouen-le-Mauger (76730) | PC Locaux | AE143 | 6 152 m² | 95 m² | 2022/04/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
