2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Blaye-les-Mines.
SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 81400 à Labastide-Gabausse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2014 - 01/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Blaye-les-Mines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Reguelongue, Le Garric (81450) | PC Locaux | A1, A4 | 18 505 m² | 930 m² | 2014/12/01 |
| Chem De Reguelonque, Blaye-les-Mines (81400) | PC Locaux | ZL2267, A1 | 18 505 m² | 930 m² | 2014/12/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
