SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS - Permis de construire et DP

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258101054 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 30/05/1985

Présentation détaillée de SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Blaye-les-Mines.

Profil et organisation

SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 81400 à LABASTIDE-GABAUSSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Sigle
SRPI
Date de création
30/05/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

Activité d’urbanisme de SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/12/2014 - 01/12/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/12/2014 - 01/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

2 autorisations sur la période 01/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Blaye-les-Mines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem De Reguelongue, Le Garric (81450) PC Locaux A1, A4 18 505 m² 930 m² 2014/12/01
Chem De Reguelonque, Blaye-les-Mines (81400) PC Locaux ZL2267, A1 18 505 m² 930 m² 2014/12/01

Répartition géographique des autorisations de SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

Sources des informations sur SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS ?
SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS ?
Le profil de SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND RPI BLAYE LES MINES LABASTID GABAUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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