2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND MIXTE TRANSPORTS EST ETANG DE BERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vitrolles.
SYND MIXTE TRANSPORTS EST ETANG DE BERRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 13127 à Vitrolles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE TRANSPORTS EST ETANG DE BERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2016 - 25/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE TRANSPORTS EST ETANG DE BERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vitrolles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE TRANSPORTS EST ETANG DE BERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Voie Du Portugal L'anjoly, Vitrolles (13127) | PC Locaux | AS103, AS121 | 30 062 m² | 2 116 m² | 2016/02/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
