SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nantes.
Profil et organisation
SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 44000 à NANTES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2013 - 06/03/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
1 autorisation sur la période 13/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Boiseau. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Metairie, Saint-Jean-de-Boiseau (44640) | PC Locaux | ZC314 | 4 796 m² | 41 m² | 2013/02/13 |
Permis de démolir de SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
1 autorisation sur la période 06/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Nantes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Boule General Pierre Koenig, Nantes (44200) | PD | KM439 | 11 706 m² | 2013/03/06 |
Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE HEBERGEMENT GENS DU VOYAGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.