SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION - Permis de construire et DP

Active
256204074 Syndicat mixte fermé ETI Créée le 18/03/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Arras.

Profil et organisation

SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 62217 à TILLOY-LES-MOFFLAINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
18/03/2002
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION compte 12 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 23/08/2021, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

05/03/2013 - 23/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

12 autorisations sur la période 05/03/2013 - 23/08/2021, réparties dans 8 communes, principalement à Arras.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1050 Av Francois Mitterrand, Avesnes-le-Comte (62810) PC Locaux ZB96, ZB97 16 864 m² 155 m² 2021/08/23
4 Alexander Fleming, Arras (62000) PC Locaux AN45, AN167 13 136 m² 186 m² 2021/03/19
4 Rue Alexander Fleming, Arras (62000) PC Locaux AN45, AN67 13 136 m² 292 m² 2020/04/06
Route Departementale N_ 9, Croisilles (62128) PC Locaux ZW151, ZW55 122 003 m² 123 m² 2017/09/01
Rue Kastler, Saint-Laurent-Blangy (62223) DP Locaux AM12 3 399 m² 18 m² 2016/06/28
Rue Henri Becquerelle, Saint-Laurent-Blangy (62223) PC Locaux AM12 26 455 m² 626 m² 2015/05/12
Rue Alfred De Musset, Arras (62000) PC Locaux BT25 1 670 m² 1 400 m² 2014/08/14
11 Rue Volta, Tilloy-lès-Mofflaines (62217) PC Locaux AB41, AB40 19 050 m² 351 m² 2014/06/12
Rte Departementale N 7, Rivière (62173) PC Locaux ZR53 13 920 m² 517 m² 2014/05/13
Route Departementale 12, Bucquoy (62116) PC Locaux ZN165 7 000 m² 500 m² 2014/03/13
Rue Henri Becquerel, Saint-Laurent-Blangy (62223) PC Locaux AM125 12 545 m² 99 m² 2013/08/22
Rue Des Ateliers, Achicourt (62217) PC Locaux AX416P, AX417 7 098 m² 161 m² 2013/03/05

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

Demandeurs comparables à SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

Sources des informations sur SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION ?
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION ?
Le profil de SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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