Présentation détaillée de SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Caumont-sur-Durance.
Profil et organisation
SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
Activité d’urbanisme de SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE compte 2
autorisations recensées
sur la période 10/04/2014 - 08/09/2025,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/04/2014 - 08/09/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
1 autorisation sur la période 10/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mallemort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
1 autorisation sur la période 08/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Caumont-sur-Durance. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE ?
SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE ?
Le profil de SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE AMENAGEMENT VALLEE LA DURANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.