2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lamothe-Cassel.
SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46300 à Gourdon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2014 - 08/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC..., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/04/2014 - 08/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Lamothe-Cassel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Varagne, Payrac (46350) | PC Locaux | 0E1175, 0E1173 | 5 523 m² | 79 m² | 2025/07/08 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Moulins, Lamothe-Cassel (46240) | PC Locaux | B63 | 2 638 m² | 445 m² | 2014/04/03 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
