SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... - Permis de construire et DP

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254600372 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lamothe-Cassel.

Profil et organisation

SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46300 à GOURDON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

Activité d’urbanisme de SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2014 - 08/07/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC..., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2014 - 08/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

2 autorisations sur la période 03/04/2014 - 08/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Lamothe-Cassel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Varagne, Payrac (46350) PC Locaux 0E1175, 0E1173 5 523 m² 79 m² 2025/07/08
Les Moulins, Lamothe-Cassel (46240) PC Locaux B63 2 638 m² 445 m² 2014/04/03

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

Sources des informations sur SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC...

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... ?
SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... ?
Le profil de SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXT EAU POTABLE BOURIANE PAYRAC... signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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