2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
3
SYND INTERCOMUNAL A VOCATION SOCIALE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curnier.
SYND INTERCOMUNAL A VOCATION SOCIALE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 26110 à Curnier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMUNAL A VOCATION SOCIALE compte 3 autorisations recensées sur la période 05/10/2013 - 28/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMUNAL A VOCATION SOCIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/10/2013 - 28/04/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Curnier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMUNAL A VOCATION SOCIALE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Lentillieres, Curnier (26110) | DP Locaux | A307, A308 | 2 400 m² | 20 m² | 2014/04/28 |
| Vlge Ecole, Curnier (26110) | PC Locaux | C499 | 840 m² | 40 m² | 2014/03/18 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vlge Ecole, Curnier (26110) | PC Locaux | C499 | 840 m² | 40 m² | 2013/10/05 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
