2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ECOLES DU PLANEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rambervillers.
SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ECOLES DU PLANEY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 70800 à Bouligney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ECOLES DU PLANEY compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2026 - 11/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ECOLES DU PLANEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 11/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rambervillers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL SCOLAIRE ECOLES DU PLANEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Colonel Mueth, Rambervillers (88700) | DP Locaux | AM289 | 1 069 m² | 5 m² | 2026/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
