2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND INTERCOMMUNAL EAUX DU GRANDVAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grande-Rivière Château.
SYND INTERCOMMUNAL EAUX DU GRANDVAUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 39150 à Saint-Laurent-en-Grandvaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL EAUX DU GRANDVAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 19/07/2019 - 19/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL EAUX DU GRANDVAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Grande-Rivière Château.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL EAUX DU GRANDVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Abbaye Sous La Cote Choquet, Grande-Rivière Château (39150) | PC Locaux | I655, I694 | 998 m² | 76 m² | 2019/07/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
