SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marcigny.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 71800 à OYE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/09/1956
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 02/12/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
2 autorisations sur la période 03/06/2013 - 30/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Poisson. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Paquier Colas, Poisson (71600) | DP Locaux | B71 | 679 m² | 12 m² | 2013/09/30 |
| Chessy, Sarry (71110) | DP Locaux | B506 | 9 m² | 9 m² | 2013/06/03 |
Permis de démolir de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
1 autorisation sur la période 02/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Marcigny. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Marius Avril, Marcigny (71110) | PD | AO1 | 558 m² | 2024/12/02 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
3 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.