2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Marcigny.
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 71800 à Oyé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 02/12/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/06/2013 - 30/09/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Poisson. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BRIONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Paquier Colas, Poisson (71600) | DP Locaux | B71 | 679 m² | 12 m² | 2013/09/30 |
| Chessy, Sarry (71110) | DP Locaux | B506 | 9 m² | 9 m² | 2013/06/03 |
1 autorisation sur la période 02/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Marcigny. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Marius Avril, Marcigny (71110) | PD | AO1 | 558 m² | 2024/12/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
