2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taninges.
SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 74440 à Taninges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2015 - 04/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tiers De Chatillon, Taninges (74440) | PC Locaux | 0J1963 | 105 m² | 140 m² | 2015/07/04 |
1 autorisation sur la période 26/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Tiers De Chatillon, Taninges (74440) | PA | 0J1963 | — | 2015/06/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
