SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Taninges.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 74440 à TANINGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/02/1969
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/06/2015 - 04/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
1 autorisation sur la période 04/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Tiers De Chatillon, Taninges (74440) | PC Locaux | 0J1963 | 105 m² | 140 m² | 2015/07/04 |
Permis d'aménager de SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
1 autorisation sur la période 26/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Tiers De Chatillon, Taninges (74440) | PA | 0J1963 | — | 2015/06/26 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DE TANINGES MIEUSSY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.