SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE - Permis de construire et DP

Active
200039881 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/10/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sars-et-Rosières.

Profil et organisation

SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré à 59230 SARS-ET-ROSIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
SIVS
Date de création
01/10/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/01/2023 - 21/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/01/2023 - 21/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

2 autorisations sur la période 12/01/2023 - 21/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Sars-et-Rosières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Stade, Thun-Saint-Amand (59158) DP Locaux A2005 19 m² 2023/03/21
16 Les Enclos, Sars-et-Rosières (59230) PC Locaux ZB385 568 m² 2023/01/12

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE ?
SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA SCARPE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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